Une fois les lots envoyés, vous pouvez avoir différents états successifs de traitement. Ces états changent après une télétransmission ou après avoir cliqué sur le bouton "Actualiser". Il n'y a pas de réception automatique des retours de traitement.
Seule la réception d’un ARL positif vous décharge de votre responsabilité de vérification du traitement d’un lot.
Tous les autres cas, réception de message de service négatif ou absence de réception d’un ARL positif (comme ACQUITTE), doivent être pris en charge.
- expédié : le lot a été envoyé mais la caisse destinataire ne l'a pas encore reçu. Penser à Actualiser.
- ARL+ : Accusé de Réception Logique positif : la caisse destinataire a reçu le lot. Cela vous dispense de réenvoyer le lot.
Normalement uniquement en mode de sécurisation SESAM-VITALE.
Si la caisse vous dit ne pas avoir reçu le lot, celui-ci ne peut être réenvoyé. Il faut envoyer, par La Poste, le duplicata papier de la feuille de soin.
- ARL- : Accusé de Réception Logique négatif : la caisse destinataire a reçu le lot mais un souci technique l'empêche de le traiter. Vous devez réenvoyer le lot via la procédure automatisée.
Le lot passera dans "A traiter" et l'état de la facture dira quoi faire : soit un réenvoi automatique, soit un traitement manuel (impression de duplicata à envoyer par papier).
- ACQUITTE : L'état acquitté s'affiche en DEGRADE uniquement. Il indique simplement qu'il n'y a pas eu de rejet technique de la télétransmission dans les 48h suivant son envoi.
Les rejets techniques sont les rejets provenant des serveurs de messagerie ou des frontaux SV. Ce ne sont pas des rejets de traitement comme les RSP. Cela veut donc juste dire que, techniquement, le lot est passé. Mais cela ne signifie pas que la caisse destinataire a reçu le lot. C'est l'ARL+, qui vous assure de la bonne réception du lot.
L'ARL+ peut arriver à la suite, mais il peut ne pas y en avoir et le lot peut recevoir directement le RSP.
- RSP : Rejet Signalement Paiement : c'est le retour final de traitement de la caisse (ou retour Noemie) avec les informations, soit de paiement, soit de rejet. Cela peut être juste une information aussi (Signalement) mais c'est plus rare. Il faut actualiser la liste des lots pour extraire les RSP (ou faire Fonctions / Extraire RSP).
- ARP ou AR Provisoire : Accusé de Réception Provisoire : il faut attendre ; si dans un délai de 15 jours aucun ARL positif ou négatif n'est reçu, le lot passera en état "ABSENCE_ARL_MANUEL_OBLIGATOIRE".
- ABSENCE_ARL_MANUEL_OBLIGATOIRE : Les factures doivent être traitées manuellement (papier)
- ABSENCE_ARL_RENVOYER_LOT : Le lot sera automatiquement remis dans la chaîne de traitement lors de la prochaine télétransmission
- DSN : Avis de non remise : Vous ne les recevrez pas car nous passons par l'OCT AreaOnLine qui ne renvoie pas cet état de lot.
Dans iVoirNet, le lot reste à l'état expédié ou acquitté.
Pour les voir :
Accès au site areaonline SV pour suivre ses télétransmissions SESAM-Vitale
Si vous n'avez pas de réponse à un lot et que nous constatons qu'un avis de non remise est arrivé sur areaonlineSV, la solution est de réenvoyer une FSE (procédure de recyclage).
- REJETE :
- soit les FSE sont à l'état "RENVOYER_LOT" et le lot sera automatiquement remis dans la chaîne de traitement lors de la prochaine télétransmission
- soit l'état est "ARL_NEGATIF_ A_TRAITER", le lot est dans "A traiter" et un choix est proposé :
- reconstituer un lot à télétransmettre
- traiter manuellement
- soit l'état des FSE est "MANUEL_ OBLIGATOIRE" les factures doivent être traitées manuellement (papier)