Si l'exonération n'est pas en carte Vitale, et non sélectionnable dans le libellé taux exo, il est possible de la forcer dans la fiche client, pour les codes exo 3 et 7. Ici pour un enfant handicapé par exemple (traitement des enfants et adolescents handicapés en éducation spécialisée - EDS) :

Le code exo 6 peut être forcé ici si le régime correspond à la SNCF (04). Tous les autres codes ne sont pas saisissables ici si la carte vitale a été lue.

 

1. Choisir l'exonération en fiche Client
    
2. Passer le dossier en mode DEGRADE et ne pas indiquer d'exonération dans le libellé taux exo, afin de prendre celle forcée en fiche client.
    
3. Vérifier les droits ou Sécuriser le dossier.

 

Si le code ETM ne se met pas à la bonne valeur avec le taux à 100, dans les colonnes masquées, décocher puis recocher la case "Télétrans AMO/AMC" puis resaisir les informations.