Si vous devez recycler une facture avec une ALD = Affection Longue Durée (ou code exonération 4), alors que la carte Vitale ne contenait pas l'information, vous avez la possibilité de forcer la situation d'ALD.

Ce forçage est possible aussi avec la carte Vitale, si le client vous présente son attestation de prise en charge à 100% au titre de l'ALD ou si l'ophtalmologue l'a écrit sur l'ordonnance, et que l'information n'est pas en carte Vitale (question "Les soins sont-ils en rapport avec l'ALD ?" non posée dans le dossier en mode de sécurisation SESAM-VITALE).

 

Pour forcer l'ALD, aller dans la fiche client :

1. Fonctions
2. Forçage ALD
3. Valider le forçage
4. Vérifier que l'exonération "4 Soins relatifs aux affections longue durée" apparaît dans le coin inférieur droit de la fiche, et que l'information "forcée" en rouge s'affiche :

 

Dans le dossier :

Si le nouveau dossier a déjà été fait apparavant, il faut réinitialiser les données SESAM-Vitale en décochant puis recochant "Télétrans AMO/AMC" :

 

1. Mode de sécurisation DEGRADE avec sa pièce justificative AMO (première ligne ou deuxième, sans importance)
2. Libellé taux exo : aucune exonération à indiquer ici
3. A la question "Les soins sont-ils en rapport avec le protocole ALD ?" répondre OUI. C'est la réponse à cette question qui détermine le code exo 4.
   
4. Vérifier les droits
5. Cliquer sur l'entête de colonne "LPP +" pour voir les autres colonnes au niveau des articles, et vérifier que le taux est bien à 100 et le Code ETM sur "4 Soins relatifs aux affections liste, hors liste ou multiples (ALD)"
    

 

Si tout est correct vous pouvez sécuriser