Le service est d'abord ouvert aux département pilotes suivants : Alpes-Maritimes (06), Rhône-Alpes (69), Sarthe (72), Bas-Rhin (67), Loire-Atlantique (44), Puy-de-Dôme (63), Saône-et-Loire (71) et Seine-Maritime (76). La date de généralisation n'est pas encore connue.

 

L'application carte Vitale permet de remplacer la carte Vitale, si l'assuré.e ne l'a pas sur lui.elle.

Le mode de sécurisation est le mode SESAM-Vitale, seule l'ordonnance est à joindre à la FSE.

Une fois l'assuré identifié, ses droits sont retournés par ADR, de manière automatique (même si le mode d'appel automatique est désactivé dans les paramétrages du Professionnel de Santé).

 

Les CPA (cartes de professionnels de santé anonymes) ne sont pas compatibles avec l'application carte Vitale.

 

Matériel nécessaire

 

Deux modes d'accès à l'application sur smartphone sont possibles et peuvent co-exister sur le poste de travail :

1. Le mode sans contact, qui utilise l'antenne NFC sur les téléphones qui le permettent.
   Ce mode ne fonctionne pour le moment que pour les téléphones Androïds avec antenne NFC. Le développement, au niveau de l'ANS (Agence du Numérique en Santé), est en cours avec Apple mais il n'y pas encore de date de disponibilité.
    
2. Le mode QR code, qui lit le code 2D affiché par l'application carte Vitale.
   Ce mode fonctionne pour tous les téléphones. C'est donc ce mode qui est à privilégier pour les débuts, même s'il est plus lent que le mode NFC.
    

Liste des matériels testés et fonctionnels.

 

Fiche client

 

La première fois, faire d'abord une lecture carte Vitale pour activer le service.

Lorsque l'application carte Vitale est activée, un menu "Application carte Vitale" apparaît, affichant une fenêtre d'attente. Le client doit alors lancer son application carte Vitale, choisir le mode NFC sans contact ou le mode QR Code et la présenter devant le lecteur.

• s'il s'agit d'un lecteur NFC, le dos et la tête du téléphone,  doivent être présentés devant le lecteur. Les antennes NFC sur les téléphones se trouvent en haut.
  Sur le Kap&Link2, l'antenne se trouve en bas à droite lorsqu'il est debout. Sur le DC370, elle est en haut.
  Sur nos applications de test, une coche verte s'affiche sur l'écran du téléphone lorsque les infos sont acquises.
   
• s'il s'agit d'un lecteur de code barre 2D, il suffit de scanner le QR code affiché à l'écran du téléphone.
  La zone blanche se remplit alors avec la chaine de caractère cryptée du code, cela prend 5 secondes et ce temps ne peut être réduit. L'affichage vous permet de constater que l'acquisition du code a fonctionné et de patienter.
   

 

 

Une fois les infos acquises, la fenêtre d'attente se ferme et le bénéficiaire ou la liste des bénéficiaires s'affiche, comme pour la carte Vitale. Une mention en haut à droite indique l'origine des informations :

 

 

Le service ADRi est alors appelé à la suite, avec sa petite bulle d'information :

 

Les informations acquises sont valides pendant 20 minutes. Si le menu "Application carte Vitale" est recliqué dans ce laps de temps, il est proposé de réutiliser le même "contexte".

• Le "oui" permet de réutiliser l'application carte Vitale en cours et de réafficher les bénéficiaires de celle-ci. On peut donc changer de personne, dans la même application carte Vitale
   
• Le "non" permet de réafficher la fenêtre d'attente pour acquérir les informations d'un.e autre assuré.e, avec présentation d'une autre application carte Vitale.

 

 

Dans le dossier

 

Une nouvelle pièce justificative AMO apparaît : "Application carte Vitale" et le mode de sécurisation est SESAM_VITALE :

 

Le reste de la facturation est identique.

 

Une FSE sécurisée en SESAM_VITALE n'a besoin que de l'ordonnance comme justificatif.

 

Si le dossier prend plus de 20 minutes à être réalisé avant la vérification des droits ou la sécurisation, la session (contexte) expire et une nouvelle présentation du téléphone est nécessaire :

 

 

Le fenêtre d'attente est réaffichée à la suite :

 

Comme pour ADRi, il n'est pas possible de choisir la pièce justificative AMO "Application carte Vitale" manuellement. La 2e ligne sera mise à la place :

 

 

Si une erreur ADR se produit, l'application carte Vitale ne peut être utilisée. Il faudra passer en DEGRADE :

 

 

Si 2 FSE sont réalisées à la suite pour un assuré ou l'un de ses bénéficiaires, avec le même contexte de l'application carte Vitale (parent + enfant, désécurisation + resécurisation, VL+VP en 2 dossiers distincts...) un message "-1401 Nombre maximal de facture atteint" apparaît.

Il faut alors représenter l'application carte Vitale (la fenêtre d'attente est réaffichée à la suite) car une seule FSE est possible par contexte :

 

 

 

Ouverture de l'application

Il est prévu que l'application carte Vitale soit ouverte aux Professionnels de Santé et assurés de manière échelonnée dans toute la France, par département.

8 départements sont actuellement ouverts depuis juin 2023 : Alpes-Maritimes (06), Bas-Rhin (67), Loire-Atlantique (44), Puy-de-Dôme (63), Rhône-Alpes (69), Saône-et-Loire (71), Sarthe (72), Seine-Maritime (76).
Nous ne connaissons pas encore le reste de l'échéancier pour les autres départements.

Lorsque la date de généralisation de l'ouverture sera connue, l'application sera obligatoirement activée, pour tous les départements, dans Ivoirnet en mode SV.

Le Professionnel de Santé n'a rien à faire, le paramétrage se fait sur notre serveur et les magasins s'activent par mise à jour. Le jour de cette mise à jour, lors de la première lecture CPS de la journée (au moment où le code de la CPS est demandé), le menu "Application carte Vitale" apparaît dans le module Client.
Nous ferons des communications aux magasins concernés.