Lorsque vous n'avez pas la carte vitale ou que vous l'avez eu lors du 1er envoi, mais que vous êtes obligé de refaire la facture en dégradé, et que vous savez qu'il existe une exonération, il faut le spécifier au niveau du "Libellé taux exo".

 

Ce libellé reprend normalement le libellé indiqué sur l'attestation papier. Si vous ne l'avez pas et que le client est à la CPAM ou à la CAMIEG, vous pouvez consulter son dossier sur votre compte pro Ameli.fr, afin d'avoir une idée de l'exonération. Le mieux étant d'appeler l'organisme gestionnaire pour avoir plus d'information.

Si la carte vitale a été lue récemment, l'exonération doit être indiquée sur chaque ligne d'article, dans les colonnes masquées que vous affichez en cliquant sur l'entête "LPP+" :

voir le "Code ETM" et le "Taux Remb.". Dans l'exemple ci-dessous, le code exo est le 5 :

 

Si le libellé taux exo reste sur "pas d'exo" alors qu'une exonération a été détectée lors d'une précédente lecture de carte vitale, vous pouvez avoir un message qui vous avertira, pour chaque prestation LUN ou VER dans le dossier, qu'il y a une incompatibilité entre le taux à 60% demandé par le "pas d'exo" et le taux à 100% du code ETM enregistré sur chaque ligne d'article.
Voir : Message sur le forçage du taux AMO en SESAM-Vitale

 

Le dernier choix "100% toutes prestations" au niveau du libellé taux exo permet, si vous n'avez aucune autre information, d'avoir un 100% code exo 5.