En mode de télétransmission IRIS B2, si la sécurité sociale vous indique qu'un de vos clients est au régime local, code exonération 13, il s'agit du régime local Alsace Moselle, que vous trouvez dans la liste déroulante "Nature assurance" de la fiche client (image ci-dessous). En mode SESAM-Vitale, voir cette faq.

La nature d'assurance ou risque "maladie" correspond au régime général, pour tout le reste de la France.

 Supprimez tout autre exonération si vous aviez mis quelque chose dans la liste "Exonération" de la fiche client.

 

Lorsque vous passez sur ce régime local, le taux passe à 90% dans la fiche client uniquement. Un message vous avertit que, si vous avez des ventes en cours, le taux dans la vente doit, cette fois, être modifié manuellement par vos soins :

 

Dans le dossier, modifier manuellement le taux pour le passer à 90 :

 

Si vous êtes dans les départements 57, 67 et 68 et que le régime local Alsace Moselle est le plus fréquent, vous pouvez paramétrer le taux à 90 par défaut dans la fiche Client, via le paramètre n°40 dans PARAMETRAGES / Options.
Cela mettra également la nature d'assurance sur "Régime local".