Lorsque vous lisez la carte Vitale en mode SESAM-Vitale, certaines infos ne sont pas modifiables par vous car c'est au client d'aller mettre à jour sa carte, soit dans une borne de mise à jour (pharmacie ou lecteur permettant la mise à jour), soit directement à sa caisse de rattachement (infos manquantes URSSAF, changement de situations, etc.).

Données non modifiables :

• Au niveau de l'onglet "Coordonnées" :
• le NIR et sa clé,
• les Code régime, Caisse gestionnaire, Centre gestionnaire qui identifient l'AMO où est affilié l'assuré
• la Date de naissance du bénéficiaire, son Rang de naissance et sa Qualité.
   
• Au niveau de l'onglet "Info Carte Vitale" puis "ALD et Accident du travail", la Période de code couverture.
   

Si vous avez besoin de modifier ces informations, il faut recréer un client manuellement (F8 Dupliquer) puis le fusionner avec l'ancien, auquel cas vous facturerez en mode DEGRADE.

 

EXEMPLES :

 

Si le client a changé de caisse de sécurité sociale ou du NIR et que la carte Vitale a été lue au moins une fois :

vous devez créer une nouvelle fiche client via F8 Dupliquer, afin de pouvoir saisir le code régime/code caisse/code centre ou le NIR manuellement. Vous fusionnerez ensuite les 2 fiches clients afin de récupérer les dossiers sur la bonne fiche.
Fusion de clients en double

 

Pour modifier une situation de C2S enregistrée :

A la suite de la lecture de la carte Vitale dans le module Client ou sans la carte, faire Fonctions / Modifier Vitale.

Les champs modifiables s'activent. Il suffit d'aller changer l'information voulue.

 

A partir du 01/01/2017, la période de droits AMO n'aura plus de date de fin, les droits seront considérés, par défaut, comme ouverts.

Seuls les situations de migrant auront des droits restreints et seront soumis à l'obligation de mettre à jour leur carte Vitale.

 

Informations de mutuelle ou part complémentaire en carte Vitale :

D'après la norme SESAM-Vitale, si une information mutuelle AMO ou complémentaire AMC est modifiée, tout le reste des informations affichées doit s'effacer, pour permettre de saisir les nouvelles informations, sans risque d'erreur avec les anciennes.

Le cas le plus fréquemment rencontré est l'identification mutuelle, dans l'onglet "Info Carte Vitale" puis "Droits AMO/AMC", qui indique une C2S (99999997 ou 88888888) alors que le client n' y est plus : l'affacer alors

Il peut aussi y avoir le code service AMO : le passer alors à 0 : Le bénéficiaire n'a pas de service AMO spécifique.
Les dates de service s'effacent automatiquement.

La validation permet de sauvegarder les informations modifiées dans la base, le temps de facturer et tant que ces informations ne sont pas écrasées par une nouvelle lecture de la carte Vitale.

Une fois les informations de mutuelle modifiées, dans le dossier, la pièce justificative AMC passera à la valeur "L'assuré ne présente aucun justificatif", afin de reprendre et afficher, dans l'onglet AMC, les informations éventuellement modifiées dans la fiche client. Mais si vous avez tout effacé, vous pouvez indiquer que vous avez une attestation papier et remplir l'onglet AMC avec les nouvelles informations.

Vous pouvez facturer en mode sécurisé SESAM-Vitale.

 

Note : A la lecture suivante de la carte Vitale, un message indiquera que les données en carte sont différentes des données en base et proposera, soit de les conserver, soit de les écraser.