Les caisses de sécurité sociale vous demandent de leur réimprimer un lot, plusieurs mois après la télétransmission ? Même en SESAM-Vitale, c'est possible. Il arrive aux caisses de régimes obligatoire d'égarer les pièces justificatives. Mais surtout, pour contrôle, elles peuvent vous demander des justificatifs de facture jusqu'à 5 ans après la facturation.

Par défaut, dans Envoi et Suivi SV / Suivi des factures émises, la date en haut à gauche vous affiche les 90 derniers jours réglementaires. Mais il n'y a pas d'épuration dans Ivoirnet et vous pouvez reculer cette date et cliquer sur "Rechercher" pour afficher les lots précédents.

Si la caisse ne vous a donné qu'un numéro de lot :

1. indiquez le numéro de lot en question avec les zéros devant sur 3 chiffres
2. modifiez la date "A partir du", afin de remonter suffisamment dans le temps
3. cliquez sur "Rechercher"
4. ouvrez les colonnes masquées avec l'entête de colonne "+" pour afficher la colonne avec le numéro de lot
    
   
   
   
   
   

S'il n'est pas visible dans "TP", voir dans "Hors TP" ou "A traiter", s'il n'a pas été reçu par la caisse. Dans ce dernier cas, voir : Lots à traiter dans les envois SV

 

Une fois le lot trouvé, pour réimprimer le bordereau :

Soit vous utilisez les numéros et dates de factures (FSE) pour l'impression du bordereau, soit vous utilisez les numéros et dates de lot.

1. Dates et numéro de lot
   
   
   
   
   1. Indiquer un numéro de lot et modifiez les dates, la coche passe automatiquement sur "Dates de lot" pour vous forcer à utiliser les bonnes dates.
      Les colonnes "Date lot" (FSE et DRE) indiquent la date de création du lot et donc la date de télétransmission. C'est cette date qu'il faut indiquer.
       vous pouvez ne pas mettre de date mais, dans ce cas, vous risquez d'avoir des lots plus anciens. La numérotation des lots repasse à 0 après 999.
      
      
   2. Valider et imprimer
      
       
2. Dates et numéro de facture (FSE)
   
   
   
   
   1. Idem que pour un lot : indiquer les dates de facture
       Ce sont des dates de sécurisation.
       
   2. Le numéro de FSE
       
      
   3. Valider et imprimer

 

 

  Il est possible d'avoir des trous dans la numérotation des FSE ou des lots. Ne pas chercher un lot qui n'a jamais existé !

Vérification sur areaonline SV :

1. Se connecter sur https://www.areaonline.fr/aolsv/
2. Mettre l'identifiant national (que l'on appelle Finess dans Ivoirnet) et demander un mot de passe en cliquant sur "Mot de passe oublié".
   
   
   
   Un mail sera envoyé à l'adresse enregistrée dans le compte Area, avec un lien à cliquer, qui affichera une page avec un mot de passe à recopier.
    
3. Une fois connecté, aller dans Télétransmission puis FSE et DRE :
   
   
    
4. Chercher par numéro de FSE (unique) ou numéro de lot avec la date. Les lots pouvant exister en double puisqu'ils repartent à 0 après 999.
   Un lot qui n'apparaît pas n'est pas parti d'Ivoirnet. Soit parce qu'il n'a jamais existé, soit parce qu'il est encore en attente.