FAQ : Erreur -4008 : Impossible de déterminer le code organisme destinataire : 03-XXX-XXXX introuvable
(rubrique : TELETRANS SESAM-VITALE SCOR)
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A la vérification des droits / sécurisation pour les opticiens ou audioprothésistes à la norme SESAM-Vitale, l'erreur -4800 "Impossible de déterminer le code organisme destinataire : 03-XXX-XXXX introuvable" se produit si une ancienne caisse du RSI existe dans la fiche Client :
 

 

Le régime RSI a un code régime ou numéro d'affiliation commençant par 03. Il a été remplacé par le régime général, avec le code régime 01, progressivement depuis 2020.
Voir : Affiliation du régime des indépendants au Régime Général

Pour corriger il suffit de consulter ADR depuis la fiche Client :

  1. Cliquer sur la fonction Consulter droits (ADR)
  2. Modifier le régime par 01 et effacer caisse et centre. Seul le code régime doit être envoyé dans le cas d'un changement de caisse.
  3. Valider

 

Suite à l'appel ADR, les informations de sécurité sociale du bénéficiaire se mettent à jour et l'origine des informations passe sur "ADR".

 

Si vous avez désactivé l'appel automatique à ADR, vous pouvez éviter que cela ne se reproduise en réactivant le mode automatique (procédure inverse que celle indiquée ci-dessous) :
ADR : Désactiver le mode d'appel automatique

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