Présentation de l'INS en vidéo et de son utilité, voir ici.

Autres infos : Glossaire INS / INSi

Le but du service INSi est de récupérer l'Identité Nationale de Santé de tout assuré.e, comprenant le NIR, afin de mieux l'identifier et d'être sûr qu'il s'agit bien de la personne qui se présente, mais aussi de la transmettre. Si l'identité est "qualifiée", elle peut être transmise à d'autres professionnels de santé.

Cela n'impacte pas sur la prise en charge de l'assurance maladie, qui se fait toujours à partir des mêmes informations, mais est sensé éviter les erreurs de l'assurance maladie et la fraude.

Dans les informations récupérées, il y a normalement : le NIR (ou NIA = numéro d'immatriculation d'attente), le nom de naissance (ou nom de famille, essentiellement pour les femmes mariées), le nom utilisé (ou nom usuel), les prénoms de naissance, la date de naissance, le sexe et le lieu de naissance. Ces informations sont vérifiables sur une pièce d'identité.
Il peut également y avoir un historique d'INS, dans le cas où celle-ci aurait changé au cours du temps.

Il se matérialise sous la forme d'un nouvel onglet rouge (au départ) à droite des infos Vitale/ADR de la fiche Client, ainsi qu'un bouton "INSi" sur la gauche de l'onglet "Coordonnées" qui permet de rechercher une identité. 

 

Activation du service

L'application carte Vitale contient l'INS des assurés et ses informations sont affichées :

 

Le service INSi est un téléservice à part de l'Assurance Maladie. Son activation n'est pas automatique. Pour pouvoir faire une recherche d'INS, changer le statut d'une identité et faire des vérifications sur une INS déjà récupérée, nous en faire la demande au Support.
L'INS de l'appli carte Vitale ne permet pas de modification.

 

Le statut des identités

La couleur de l'onglet correspond au statut des identités.

En rouge, il n'y a pas d'INS de récupérée, l'identité est "Provisoire" :

 

En jaune, il n'y a pas d'INS, mais l'identité a été vérifiée à partir d'une pièce d'identité. Elle est "Validée" :

 

En bleu, l'INS a été récupérée depuis le serveur de l'Assurance Maladie, que ce soit par l'appli carte Vitale ou le bouton de recherche d'INS, l'identité est "Récupérée" :

 

En vert, l'INS récupérée a été, en plus, vérifiée par une pièce d'identité, elle devient "Qualifiée". C'est cette étape qui est recommandée pour tous vos clients, bien que vous n'ayez aucune transmission d'INS à effectuer pour le moment :

Il n'y a pas de scan de la pièce d'identité afin de vérifier qu'elle ait bien été présentée. L'assurance maladie se base donc sur votre bonne foi.

 

Rechercher une INS

 

La recherche s'effectue, soit à partir des informations récupérées de la carte Vitale, soit à partir des informations saisies manuellement ou d'ADR.

 

1. Après lecture de la carte Vitale
    
   Cliquer sur le bouton INSi, une recherche est lancée avec les informations de la carte Vitale. Une bulle d'information "Recherche INS en cours..." apparaît :
    
   
    
   
    
2. Sans carte Vitale
    
   L'origine des informations bénéficiaire doit être sur "ADRi" ou "Manuelle". Si la carte Vitale a déjà été lue et que l'origine des informations est sur "Carte Vitale", appeler ADR ou cliquer sur "Manuelle".
   Vous pouvez aussi utiliser l'appli carte Vitale qui ramène l'INS et évite la recherche.
   Cliquer sur le bouton INS, une recherche est lancée avec les informations enregistrées en base Ivoirnet ou récupérée d'ADR. La date de naissance est obligatoire. Il faudra saisir le nom de naissance éventuel pour les femmes, par rapport aux informations de base.
   Si aucun résultat n'est trouvé, il faudra ajouter les autres prénoms éventuels et/ou le lieu de naissance. Le sexe est repris de la civilité indiquée en fiche Client (faire attention pour les enfants ou si elle est laissée systématiquement sur "Monsieur").
    
   Cas d'une femme avec un nom de naissance différent :
    
   
    
   
    
   Cas d'un enfant, ajouter le sexe :
    
   
    
   Cas où il manque des informations. Ajouter le lieu de naissance :
    
    
    
   Plusieurs possibilités pour la saisie du lieux de naissance :
    
   
   1. Par le code INSEE (si transmis sur un document papier provenant d'un autre professionnel de santé) :
       
      
       
   2. Par le code postal :
       
      
       
   3. Par le nom de la commune :
       
      

 

Cas avec historique d'INS retourné :

 

Vérifier une INS

 

Si une identité a déjà été récupérée, soit via le service INSi soit via l'application carte Vitale, le bouton INSi ne fait plus de recherche mais une vérification de l'INS, dans le cas où celle-ci aurait changé.

 

Situations particulières

 

Vous pouvez indiquer si quelqu'un est l'homonyme d'un autre, ou si une identité est jugée douteuse ou fictive. Passer la souris sur les "i" pour en avoir la signification.

Dans les 2 derniers cas, l'INS est supprimée et repasse en statut "Provisoire" :

Le bouton "INSi" est alors désactivé car on ne peut rechercher une identité douteuse ou fictive.

 

Pour relancer une recherche d'INS alors que l'identité a déjà le statut "Récupérée" ou "Qualifiée", il suffit de supprimer l'INS en cliquant sur "identité douteuse" ou "identité fictive". Comme le boutons INSi est désactivé, il faut donc, dans un 2e temps, décocher la case pour réactiver le bouton.