Dans le menu Assurance Maladie / Organismes, pour chaque organisme, les cases suivantes sont importantes car elles permettent le calcul des remboursements et l'affichage sur les impressions de la vente :
 

1. Caisses de régime obligatoire (CPAM...) :
   Identifie les caisses de régime obligatoire avec prise en charge de la part RO, seule.
   Ce sont :
   • les CPAM en régime 01
   • l'ENIM en régime 06
   • la CNMSS en régime 08
   • MG en régime 92 (part RC géré par Almerys => éclatement de flux)
   • MNH en régime 95 (part RC géré par ISanté => éclatement de flux).
      
2. Régime obligatoire avec prise en charge part RC :
   Identifie toutes les autres caisses de régime obligatoire, autres que celles citées précédemment, qui peuvent prendre également en charge, en plus de la part obligatoire, la part complémentaire.
   Ce peut-être également des mutuelles avec prise en charge de la part RO.
   Exemple : MSA, MGEN, RAM...
    
3. Mutuelle avec prise en charge 100% :
   Sert pour l'AME de Base où il n'y a pas de part AMO.
   Voir : AME - Aide Medicale d'Etat
    
4. CMU / C2S :
   Définit une CMU complémentaire ou une C2S (CSS ou Complémentaire Santé Solidaire pour les contrats débutant le 01/11/19). C'est cette case qui permet d'identifier un dossier CMU ou C2S et de recalculer les prix au tarif CMU/C2S, lors de l'ajout de l'organisme dans le "Récapitulatif" de la vente.
   La CMU/C2S est un organisme à part et prend en charge la part complémentaire, en plus de la part obligatoire standard.
   C'est "l'organisme de regroupement" qui permettra de regrouper les paiements lors du pointage.
   Il faut donc mettre la CPAM locale en organisme de regroupement pour la CMU/C2S, et créer autant de CMU/C2S que de régimes obligatoires auxquels elles sont rattachées.
   Voir : Comment faire un dossier CMU/C2S ? (Mode de télétransmission IRIS B2)
    
5. Ne pas imprimer le supplément si PV=0
   Permet de ne pas imprimer les suppléments si leur prix de vente est à zéro, pour une mutuelle donnée.
    
6. Prix net sur facture :
   Permet de masquer les remises. Les prix nets sont alors affichés en tant que prix bruts.
   Utile pour certaines caisses secu et mutuelles.
   Voir : Avoir des prix facturés sur le prix net
    
7. Impression de l'ordonnance sur les devis/facture :
   Permet d'afficher, ou non, l'ordonnance avec les corrections sur les impressions suivantes :
   • demande de prise en charge
   • facture mutuelle
      
8. Télétransmission :
   Permet de cocher par défaut, pour tout nouveau dossier, la case "Télétrans" dans l'onglet "Récapitulatif" de la vente, lorsque l'organisme est ajouté.
   Cette case signifie donc simplement que vous souhaitez faire la télétransmission avec cet organisme pour tous les dossiers.
   La case reste modifiable dans le dossier.
    
9. Remboursement client :
   Permet de cocher par défaut, pour tout nouveau dossier, la case "Remb Cli" dans l'onglet "Récapitulatif" de la vente, lorsque l'organisme est ajouté.
   Cela signifie que c'est le client qui se fera rembourser la part de l'organisme concerné.
   La somme n'est pas déduite du reste à charge puisque c'est au client de la régler.
   Sur la feuille de soin, selon l'organisme concerné, la case "L'assuré n'a pas payé la part obligatoire" et/ou "L'assuré n'a pas payé la part complémentaire" n'est pas cochée.