Si la facture a été envoyée en mode de sécuristation SESAM-VITALE, vous pouvez avoir des rejets pour cause de mauvais prescripteur (médecin au lieu de l'hôpital par exemple)
Si la facture a été envoyée en mode de sécuristation DEGRADE, vous pouvez recevoir tous les rejets que vous aviez en mode non sécurisé, notamment sur le manque d'indication d'exonération.
Dans tous les cas, la fonctionnalité de recyclage change, dans Ivoirnet, par rapport au mode B2. Un avoir et une nouvelle facture en dégradé seront automatiquement créés.
Depuis le suivi SV, si vous avez un rejet, double-cliquer sur la ligne du dossier concerné pour l'ouvrir.
Le libellé du rejet est indiqué. Ici une exonération a été transmise à tord.
Dans le dossier, la fonction "Recyclage SV" permet de créer la facture d'avoir et la nouvelle facture à la suite, sans remettre les verres en commande.
Répondre "oui" au message de confirmation :
- L'attente TP est automatiquement supprimée sur la première facture,
s'il n'y a pas eu pointage.
- La nouvelle facture qui s'affiche automatiquement est déjà en mode dégradé, avec les mêmes informations que sur la facture d'origine :
Facturer en mode DEGRADE en SESAM-Vitale
- La date de livraison est automatiquement modifiée à la date de la livraison initiale.
C'est la date des soins qui fait foi pour le calcul des droits pour la part complémentaire. La date de prescription est la date de référence pour la part obligatoire.
- Les informations de l'onglet AMC hors SV sont recopiées si vous avez besoin de réenvoyer la part AMC hors SV.
- Les informations de l'onglet AMC sont recopiées automatiquement également.
- Case "DRE seule"
Si la part AMC en gestion séparée, seule, doit être renvoyée (rejet uniquement de la part complémentaire et pas de l'AMO), cocher la case "DRE seule". Cette case n'apparaît pas sur les ventes initiales.
Laisser coché "TP AMO" si vous avez fait le TP sur la part obligatoire. Cette case "DRE seule" cochée permet de ne pas envoyer ni mettre en attente de paiement la part AMO. Elle indique juste que le TP AMO a eu lieu sur la facture d'origine.
- Modifier les informations nécessaires selon le rejet reçu :
- appeler ADR dans la fiche Client si cela n'avait pas été fait lors de la première visite. Cela permet de récupérer les informations à jour et ne pas avoir le libellé taux exo à remplir.
- Si ADR ne retourne pas d'information ou qu'elles ne sont pas à jour, saisir manuellement les informations à changer.
- Pour avoir un aperçu des trois derniers dossiers réalisés, aller dans l'Historique des visites, case "Recyclage SV" cochée :
- Télétransmettre la nouvelle facture comme d'habitude. La première en rejet a la case "Recyclé" cochée dans le "Suivi des factures émises". Cette case indique donc juste que le recyclage a bien été effectué :
- Si la nouvelle facture télétransmise reçoit un nouveau rejet, vous pouvez recycler à nouveau. La fonction recyclage SV n'est plus désactivée après un premier recyclage.
Si elle est grisée, voir : La fonction de Recyclage SV est grisée ou inactive (SESAM-Vitale)
Pour solder les restants dus :
Voir la procédure détaillée dans : Solder un avoir après recyclage SV
Pour un problème d'exo 5 manquante :
- Consultez les droits ADR sur la fiche Client.
- Dans le dossier, si la question sur l'ALD apparaît, répondre "Non" puis vérifiez les droits dans le dossier. Le taux à 100 doit apparaître si l'assuré est bien exonéré en exo 5.
Pour vérifier le code exonération, cliquer sur l'entête "LPP fournisseur +". Des colonnes apparaîssent dont "Code ETM" (Exonération du Ticket Modérateur).
Si ADR ne fonctionne pas ou ne peut pas s'appliquer :
- Pièce justificative AMO : "L'assuré n'a présenté aucune pièce justificative" ou "L'assuré a présenté un bulletin de salaire, une attestation de droits, une prise en charge pour l'AME, etc."
- "Libellé taux exo" : Mettre "100% Toute prestation", qui est le dernier libellé de la liste lorsque le régime est la CPAM. Le code ETM se mettra à "5 CAS Assuré ou bénéficiaire exonéré" et le taux sera calculé à 100% lors de la sécurisation.
