Si la case TP AMO, Facturation AMC et/ou TP AMC se décochent à la vérification des droits et à la sécurisation du dossier, deux possibilités :
- Suite à un appel ADR automatique :
- Si cela ne concerne que l'AMO : ADR : TP AMO pas possible
- S'il y a une C2S/CMU ou une AMC :
Vérifier la date de livraison ; elle est sûrement en dehors des droits restitués par ADR pour la C2S ou des droits indiqués dans l'onglet AMC.
S'il s'agit d'un recyclage, modifier la date de livraison à la date de la nouvelle facture.
- Si ADR n'a pas été appelé, revoir les informations saisies.
Vous avez dû indiquer une attestation particulière de C2S dans l'onglet AMC alors que l'assuré n'est pas ou plus à la C2S (dates invalides ou informations incomplètes).
- Si l'assuré est bien à la C2S, bien ressaisir les informations ou relire la carte Vitale ou consulter ADR
Dossier CMU/C2S en mode Sesam-Vitale ou Dégradé
- S'il n'y a plus de situation de C2S, mettre "AUCUNE ATTESTATION" dans l'onglet AMC, attestation particulière.