FAQ : Quels papiers imprimer lors de la télétransmission ?
(rubrique : TELETRANS B2 OU PAPIERS)
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La télétransmission non agréée Sesam-Vitale doit être suivie de l'envoi de différents justificatifs papier.

Les documents nécessaires sont :

  1. Pour la sécurité sociale :

    • feuille de soin
    • ordonnance
    • bordereau de télétransmission sur areaonline.
      Voir : Area : Imprimer le bordereau de télétransmission et rechercher un lot 
       
      Un bordereau d'envoi papier existe dans iVoirNet, onglet "Historique des dossiers en attente" / F6 Imprimer : il ne sert que de suivi de vos envois de facture aux mutuelles ou tout ce qui n'est pas télétransmis. Il ne peut, en aucun cas, servir de bordereau de télétransmission car il ne contient pas les informations requises (n° de lot notamment).
       
    • la facture client n'est pas toujours demandée ; c'est selon les organismes.
       
       
  2. Pour les mutuelles complémentaires qui ne sont pas en télétransmission directe :
     
    • facture mutuelle
    • parfois l'accord de PEC
       
       
  3. Pour les mutuelles complémentaires en télétransmission directe (voir la liste : Liste des AMC B2 en télétrans directe au 02/05/16) :
     
    Voir :
    Paramétrage des mutuelles en télétransmission directe (sans papier)
     

Voir aussi :
Area - Rechercher dans les archives

 

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